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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE D ARGENS
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TRUFFICREM
Marque expirée - Marque en non vigueur

TRUFFICREM
DOMAINE D ARGENS, S.A.S

Numéro de dépôt :
99789860
Date de dépôt :
08/04/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/04/2019

Présentation de la marque TRUFFICREM

Déposée le 8 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE D ARGENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TRUFFICREM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DOMAINE D ARGENS domicilié(e) BP 52 - 83002 - DRAGUIGNAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 703 858 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S DOMAINE D ARGENS domicilié(e) BP 52 - 83002 - DRAGUIGNAN CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRUFFICREM est expirée depuis le 8 avril 2019.

DOMAINE D ARGENS a également déposé les autres marques suivantes : DA DOMAINE D'ARGENS , GUILLOT , CHAMPENADE , DOMAINE DES SAVEURS , DA DOMAINE D'ARGENS


DOMAINE D ARGENS, S.A.S - BP 52 - 83002 - DRAGUIGNAN CEDEX - France - SIREN 341703858


S.A.S DOMAINE D ARGENS - BP 52 - 83002 - DRAGUIGNAN CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2009 n°2404282 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-04-09

Produits alimentaires : - Conserves de truffes. Conserves de champignons. Conserves de fruits - Plats cuisinés à base des produits ci-dessus désignés. Foie gras. Truffe fraîche

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.